Conditions générales de vente
Les présentes conditions régissent les ventes effectuées sur malleosier.fr. Vouvoiement, langue française.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toute commande passée sur le site malleosier.fr. La passation d'une commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Vendeur
Raison sociale : [à compléter]
Siège social : [à compléter]
RCS : [à compléter]
TVA intracommunautaire : [à compléter]
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande précision possible. Les visuels sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel sur l'aspect exact de la pièce livrée — chaque malle en osier étant une pièce unique, de légères variations de tressage, de teinte ou de patine peuvent survenir.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
5. Commande & paiement
La commande est validée par le règlement effectif via les moyens de paiement proposés. Tant que le paiement n'est pas confirmé, la commande n'est pas réputée formée.
6. Livraison
La livraison s'effectue à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif. La livraison est gratuite en France métropolitaine.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation, vous disposez d'un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation à compter de la réception du produit. Le retour s'effectue à vos frais, dans l'emballage d'origine et en bon état.
8. Garanties
Vous bénéficiez de la garantie légale de conformité (articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
9. Service client
Pour toute question : contact@malleosier.fr.
10. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes.